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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CROVETTO
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PAUL MONA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL MONA
CROVETTO S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1695081
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque PAUL MONA

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CROVETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROVETTO domicilié(e) 19, avenue Michelet, 93400 SAINT-OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PAUL MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL MONA est expirée depuis le 24 septembre 2001.

CROVETTO a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE FERSEN , GUY PRECY , VEUVE SURGY , G. de PRÉCY , "JULIUS FORESTER" , ... D'ARME , MARQUIS DE VERNERY , PRIVOISIE , CARMONA , ARMAGNAC D'ARME


CROVETTO S.A. (S.A.) - 19, avenue Michelet, 93400 SAINT-OUEN - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 14 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192129 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183364 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183363 - Publication au BOPI 1995-03-23

Vins, apéritifs, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux